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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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EUROP'AIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROP'AIL
BASMAISON S.A.

Numéro de dépôt :
1518068
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
02/02/2018
EUROP\'AIL de BASMAISON

Présentation de la marque EUROP'AIL

Déposée le 2 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « EUROP'AIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381150) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASMAISON S.A. domicilié(e) 67 Rue Chappe, Z.I. Du Brezet,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381150) - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROP'AIL est expirée depuis le 2 février 2018.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , FRUCTI'AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


BASMAISON S.A. - 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381150) - 63100 - France - SIREN 866200546


BASMAISON S.A. - 67 Rue Chappe, Z.I. Du Brezet,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381150) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381150 - Publication au BOPI 2008-08-01

Renouvellement sans limitation n°2106388 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Ail.